Mentions légales


Concernant l’association :

Le Loches-Karaté-DŌ (L.K.D.), est situé dans la ville de loches (37600), passage de Mazerolles, au dŌjŌ Michaël-Milon. Il propose des cours de karaté, self-defense, et karaté-fitness ( pour plus d’informations, voir la page Cours ). Le Loches-Karaté-DŌ est une association (régie par la loi du 1er juillet 1901), à but non lucratif.

Toute les informations sont mises à jour régulièrement. Le L.K.D. s’engage à répondre au message électronique dans les plus brefs délais, sauf cas de force majeure.

 

Concernant le site :

Ce site est à but non lucratif.

Il est officiel et sert à informer ses visiteurs sur les activités, cours, tarifs, horaires et plus généralement sur la vie de l’association L.K.D.

Pour toute demande concernant la modification d’un (ou plusieurs) article(s) écrits suite à une erreur de notre part, merci d’utiliser le formulaire de contact présent sur cette page : « Contacts« , avec pour objet [Modification article (titre-de-l’article-ici)] .

Pour toute demande concernant l’hébergement, le domaine ou un problème technique, cliquer sur « themineraria » ici ou dans le pied de page puis utiliser le formulaire de contact mis à votre disposition.

A titre informatif, le thème (wordpress) a était crée par une personnes tiers de l’association qui le partage gratuitement.

I. Cookies

Nous utilisons les cookies pour améliorer l’accessibilité à nos sites. Vous pouvez trouver ci-dessous la liste de nos cookies :

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II. Octroi de licence de contenu

Nos sites comportent du contenu tel que des articles, images, photographies, clips audio/vidéo et d’autres documents. Le Contenu est créé par le L.K.D., des collaborateurs et d’autres sources.

Le contenu créé par le L.K.D. est en général mis à la disposition du public sous licence (licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International, or any later version / Licence Creative Commons). Dans la plupart des cas, nous demandons aux collaborateurs du L.K.D. de mettre leur contenu sous cette même licence.

Pour toutes autres demande concernant les licences (autorisation spéciale, question sur la reprise d’une œuvre présente dans notre site,… cliquez ici.

III. Rapport d’une utilisation abusive d’un Copyright & Trademark

Si vous êtes propriétaire de copyright présents sur notre site, il est dans votre droit de nous adresser un formulaire D.C.M.A. pour que nous retirions le/les œuvres incriminées .

III-I.Comment faire un formulaire de D.C.M.A. ?

Pour que votre formulaire soit valide vous devez :

I. Nous l’adresser sur cette page, ou par lettre à :

dōjō Michaël-Milon

passage de Mazerolles

37600      Loches, France

II. Donner une signature manuelle ou numérique du propriétaire du copyright, ou d’une personne autorisée à agir en son nom.

III. Donner une preuve légale qu’un copyright a bien été déposé sur l’œuvre en question.

IV. Donner une description de la nature, de la location ainsi que le maximum d’informations permettant de la retrouver ainsi que l’url de la page sur laquelle elle se situe.

V. Prendre connaissance et appliquer la partie suivante sur les formulaires de contact.

VI. Prouver que l’utilisation que nous avons faite de l’œuvre ne respecte pas le copyright de son propriétaire ou une loi officielle.

VII. Signer à la fin de la D.C.M.A. par « relu et approuvé par le propriétaire du copyright ou toute autre personne autorisée à agir en son nom; fait le [date] à [heure], à [lieu]. »

Si toute les conditions mentionnées ci-dessus sont respectées, votre requête sera prise en compte, et étudiée, puis nous vous recontacterons pour vous informer de notre décision. Dans le cas contraire, le formulaire sera détruit, et toute les informations de l’envoyeur seront effacées.

III-II.Comment reporter l’abus d’un tiers sur nos copyrights ?

Pour reporter l’utilisation abusive de nos copyrights (licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International, or any later version / Licence Creative Commons)par un tiers, veuillez suivre la même procédure que pour le formulaire de D.C.M.A. en changeant la partie « objet » dans le formulaire.

 

Concernant les formulaires de contact :

Tout les champs doivent être renseignés avec des informations valides. Tout message erroné sera supprimé.

Lors de l’envoi d’un message par le biais d’un formulaire de contact, l’adresse I.P., la date d’envoi et la localisation de l’envoyeur du message seront transmises par le biais d’un « anti-spam ». Toute usurpation d’identité pourra donner lieu à des poursuites (loi n° 2011-267 du 14 mars 2011, Art. 226-4-1). Aucune des informations récoltées par le biais de messages électroniques ne sera transmise à une tierce personne extérieure à l’association sauf si le message le demande ou cas exceptionnel.

Partie concernant les membres :

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations vous concernant.

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Pour toute demande autre que celle régie par les articles ci-dessus, merci d’utiliser le formulaire de contact  présent sur la page Contacts.